Plaque d'immatriculation

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Plaque d'immatriculation française (à partir de 2009)

Plaque d'immatriculation belge

Plaque d'immatriculation irlandaise

Une plaque d'immatriculation est une plaque portant une combinaison de chiffres et/ou de lettres uniques (pour une zone géographique donnée), destinée à identifier facilement un véhicule. Ceci permet de lutter contre les infractions au code de la route et contre le vol.

En France, elle est également appelée plaque minéralogique, car elle était à l'origine attribuée par le Service des mines (maintenant la Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement depuis la loi sur l'administration territoriale de la République de 1992), ou plaque de police.

Généralités

France

Article détaillé : Plaque d'immatriculation française.

Les bases de données nationales se servent des numéros inscrits sur la plaque pour garder des informations sur les véhicules enregistrés, telles que la marque, le modèle, la couleur, l'année de fabrication, la cylindrée du moteur, le type de carburant utilisé, et le kilométrage enregistré lors du dernier contrôle technique, le NIV, ou Numéro d'Identification du Véhicule (VIN en anglais), et finalement le nom et l'adresse du propriétaire du véhicule.

Au 15 avril 2009 la réglementation va changer. Les plaques d'immatriculation seront attribuées au véhicule qui les conservera jusqu'à sa destruction ou son exportation. Le numéro d'immatriculation ne fera plus référence au département de résidence mais, sur le côté droit, au département du choix du titulaire surmonté du logo de la région administrative correspondante (modèle adopté par l'Italie depuis 1994). Cette référence locale fera partie intégrante de la plaque et ne sera pas un autocollant.

Monde

La plupart des véhicules motorisés portent une plaque à l'avant et une autre à l'arrière. Certains véhicules peuvent ne comporter qu'une plaque (à l'arrière), comme les motocyclettes, les tricycles ou quadricycles à moteur^[1]. D'anciens modèles de motocyclettes ont porté une plaque sur le garde-boue avant, lisible des deux côtés de l'engin.

Certaines remorques sont également soumises au port d'une plaque d'immatriculation propre, en fonction de leur capacité de chargement. C'est également le cas des caravanes.

Les numéros des plaques sont délivrés par une administration. Dans certains pays, comme la France, le propriétaire du véhicule est généralement responsable de l'achat des plaques, qu'il fait réaliser par un prestataire de services (garage automobile, centre auto...). Dans d'autres, comme la Belgique ou la Suisse, le jeu de plaques est délivré par l'administration qui reste propriétaire de celles-ci.

Il existe deux concepts d'utilisation de plaques : certains pays, comme la France, adoptent le principe d'utiliser les plaques pour identifier un véhicule. Quel que soit le propriétaire, cette plaque accompagne le véhicule tout le long de sa vie ; le cas particulier des déménagements, dans les pays où l'indication géographique est également indiquée, est réglé par des règles spécifiques.

Dans d'autres pays, comme la Belgique ou la Suisse, la plaque est attribuée au propriétaire, qui la conserve lorsqu'il change de véhicule. Identifiant alors le propriétaire, la plaque fait également office d'attestation d'assurance, le propriétaire devant rendre les plaques à l'administration lorsqu'il n'est plus assuré. La notion de plaques interchangeables peut alors y exister, le même jeu de plaques est utilisé pour les différents véhicules d'un même propriétaire, celui-ci ne pouvant utiliser, ou autoriser l'utilisation à des tiers, que d'un seul de ses véhicules à la fois.

Pour la Belgique, la plaque est attribuée à une personne physique ou une personne morale. Quand le véhicule est revendu, le propriétaire de la plaque peut la conserver et la transférer sur son nouveau véhicule ou la remettre à l'Administration et demander une nouvelle plaque.

En Amérique du Nord chaque état ou province a son slogan. Au Québec et en Alberta une seule plaque est requise, à l'arrière du véhicule. L'attribution aléatoire des plaques, composées de trois lettres et trois chiffres (ou l'inverse) rend impossible la détermination du lieu de résidence du propriétaire. Lors de la vente de l'automobile, le propriétaire a deux choix : soit il gardera sa plaque, qu'il apposera sur son prochain véhicule, soit il se présentera au bureau de la Société de l'assurance automobile du Québec, qui lui en émettera une nouvelle. La preuve du renouvellement de l'assurance se faisait avant 1992 en affixant annuellement une vignette colorée sur la plaque arrière, mais depuis, l'agent de la paix doit faire une recherche au fichier central afin de vérifier si l'automobiliste a versé sa contribution annuelle.

Historique

En France

Dans un mémoire sur la réformation de la police en France daté de 1749, Monsieur Guillaume, officier de la maréchaussée, préconise au roi Louis XV de doter d'un numéro les véhicules hippomobiles parisiens^[2].
En 1783, un arrêt du Conseil du roi fit obligation aux rouliers et cochers de fixer sur les attelages une plaque de métal portant nom et adresse de leurs propriétaires.
C'est en 1891, à Lyon, dans le Parc de la Tête d'Or que le premier système d'immatriculation du monde a été mis en place. A l'origine, le Parc de la Tête d'Or était ouvert aux automobiles, mais les accidents y étaient fréquents. Afin d'identifier les fauteurs d'accidents, un simple numéro fit son apparition sur les premières automobiles, en demandant aux propriétaires d'écrire le numéro de manière lisible sur leur voiture.
En 1893, on adjoignit au numéro affecté par l'administration les noms et adresses du propriétaire.
Ces données nominatives disparurent en 1901, au profit de lettres faisant référence à des arrondissements minéralogiques couvrant plusieurs départements, avant que ces derniers ne soient identifiés par des séries de lettres.
Le système actuel, dit système français, (chiffres-lettres-N° du département) date de 1950.
A partir du 15 avril 2009 le Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) nouveau est construit sur le modèle lettres-chiffres-lettres est l'exact contraire du modèle français et fait disparaitre la référence au département.

• Historique de la plaque d'immatriculation française: de 1893 à nos jours.

Aux Pays-Bas

Les Pays-Bas ont été les premiers à mettre sur pied un système national d'enregistrement des véhicules, en 1898. Les premières étaient de simples plaques avec un chiffre apposé dessus. La numérotation a débuté par 1, et, le 8 août 1899, on était déjà arrivé à 168. Quand les Néerlandais ont décidé de changer le système de numérotation le 15 janvier 1906, la dernière plaque émise portait le numéro 2065.

Aux États-Unis

Aux États-Unis, où chaque État émet ses propres plaques d'immatriculation, l'État de New York exigeait des plaques d'immatriculation depuis 1901. Au début, les plaques n'étaient pas émises par les gouvernements en place, et les automobilistes et les manufacturiers devaient les fabriquer eux-mêmes. Le Massachusetts et la Virginie-Occidentale furent les premiers états à émettre des plaques, en 1903. Les plus vieilles étaient fabriquées de porcelaine cuite sur de l'acier, ou tout simplement en céramique, ce qui les rendait très fragiles. Quelques exemplaires seulement nous sont parvenus au fil des années. D'autres matériaux furent testés, dont du carton, du cuir, du plastique, et durant les pénuries dûes à la guerre, certaines plaques furent fabriquées en cuivre à l'aide de fèves de soya pressées.
Ces anciennes plaques avaient des formes et des dimensions très différentes selon leur provenance, et cela apportait son lot de problèmes. Par exemple, en déménageant, on devait percer de nouveaux trous dans le pare-chocs, car la plaque n'avait pas les mêmes dimensions que la précédente. Une standardisation des plaques d'immatriculation aura lieu en 1957, quand les manufacturiers d'automobiles se sont entendus avec tous les paliers de gouvernements et les organisations internationales de normalisation. Sauf exceptions, il existe trois normes à la grandeur de la planète :

• 300 mm par 150 mm (12 pouces par 6 pouces) - format standard dans les Amériques.
• 520 mm par soit 110 ou 120 mm - Format standard européen et utilisé dans la plupart de leurs anciennes colonies et territoires outre-mer.
• 372 mm par 135 mm - Format utilisé en Australie et dans d'autres pays de la ceinture du Pacifique, qui se veut être à mi-chemin entre les deux formats précédents.

Historique de la plaque d'immatriculation française: de 1893 à nos jours.

Lisibilité des plaques

Les plaques sont conçues pour être lisibles de loin, pour cela la taille des caractères est normalisée. Dans certains pays, les propriétaires peuvent choisir parmi plusieurs polices de caractères alors que dans d'autres (comme la France), la police doit être homologuée.

Selon les systèmes, les plaques sont à fond clair (blanc ou jaune, parfois réfléchissant, ce dernier étant en cours de généralisation dans l'Union européenne), ou à fond sombre (plaques noires, anciennement utilisées en France notamment). Par contraste, les caractères sont en noir (cas général) ou rouge (cas de la Belgique) sur les plaques claires, et en clair (blanc ou aluminium) sur fond sombre.

L'utilisateur d'un véhicule dont les plaques sont illisibles (pour cause de saleté ou de dégâts) est passible d'amende dans de nombreux pays.

En France, la conformité des plaques et l'éclairage de la plaque arrière sont des points rédhibitoires pour le contrôle technique

Attribution des numéros

Pour une administration donnée (une par État dans l'Union européenne ou aux États-Unis, parfois à l'échelle d'une sous division administrative de l'État dans certains pays), il ne peut y avoir deux véhicules différents portant le même numéro.

Selon les systèmes, un numéro est attribué par véhicule indépendamment de son propriétaire (comme au Royaume-Uni, en France ou en Italie), ou un propriétaire se voit attribuer un numéro par véhicule (comme en Belgique, en Suisse ou aux États-Unis).

Dans le premier cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire, il ne change généralement pas de numéro. Dans certains systèmes toutefois, si le véhicule ne quitte pas sa zone d'immatriculation d'origine (en France : le département), il ne change pas de numéro ; en revanche en cas de changement de zone (même s'il ne change pas de propriétaire), il doit lui être attribué un nouveau numéro. Lorsque le véhicule est détruit ou change de numéro, le numéro qu'il portait est perdu et ne peut plus être réutilisé.

Dans le second cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire ou est détruit, son numéro reste attribué à son ancien propriétaire. Le nouveau propriétaire peut alors soit réutiliser un numéro disponible qui lui aurait précédemment été attribué, soit acquérir un nouveau numéro.

Enfin, dans plusieurs États des États-Unis et dans quelques provinces du Canada, le propriétaire peut choisir la séquence de chiffres et de lettres (si la combinaison choisie est disponible) imprimée sur les plaques.

Les différentes formes d'immatriculation dans le monde

Selon les systèmes, la plaque peut comporter des chiffres, des lettres, des chiffres et des lettres dans un ordre spécifique ou dans un ordre quelconque. Pour anecdote, une plaque composée de 3 chiffres et de 3 lettres peut avoir 17 576 000 combinaisons différentes (26×26×26×10×10×10) mais certaines combinaisons de lettres sont exclues, si celles-ci peuvent porter préjudice à son détenteur. Ainsi, en Belgique, des combinaisons de 3 lettres telles que AAP (singe, en néerlandais), ANE, GAG, CON, CUL, DOM (crétin, en néerlandais), SEX, etc. ne sont pas délivrées par l'administration (sauf dans les cas de plaques personnalisées, voir plus bas). Les combinaisons qui forment les initiales de partis politiques comme CDH (Centre démocrate humaniste) ou VLD (Libéraux et démocrates flamands) sont strictement interdites.

Tour du monde :

• Algérie - 1 à 5 chiffres, 3 chiffres, 2 chiffres. Les premiers chiffres sont le n° de série d'enregistrement, Les seconds sont un chiffre composé du type de véhicule (1 pour une voiture particulière, 2 pour un camion particulier, 3 pour un véhicule professionnel etc.) suivi des deux derniers chiffres de l'année de mise en circulation, et les troisièmes correspondent au code du département (wilaya) d'immatriculation.
  • Exemple : 54156 204 16 (que l'on peut lire, Camion datant de 2004 immatriculé dans la Wilaya d'Alger, portant le n° d'enregistrement départemental 54156)

• Allemagne - 1 à 3 lettres, désignant la ville ou le canton, 1 ou 2 lettres, 1 à 4 chiffres, en noir sur fond blanc.

• Belgique - 3 lettres suivies de 3 chiffres, pour les plaques récentes (en rouge sur fond blanc). Ce système a été remplacé en juin 2008 par trois chiffres suivis de trois lettres. Les anciennes plaques à cinq caractères (différentes combinaisons d'une lettre et de quatre chiffres, ou de deux lettres et trois chiffres) sont toujours en circulation.

• Cameroun - 2 lettres, 4 chiffres - 1 lettre. Les deux premières lettres désignent la province, les quatre chiffres sont un numéro d'ordre, la dernière lettre représente l'année d'immatriculation.

• Canada - Diffère selon la province. par exemple :
  • Au Québec, 3 chiffres, suivis de 3 lettres (et l'inverse) aussi maintenant 4 chiffres et 3 lettres
  • En Ontario, 3 ou 4 lettres suivies de 3 chiffres
  • Au Nouveau-Brunswick, 3 lettres suivies de 3 chiffres.

• Corée du Sud - 1 caractère, 4 chiffres. Le premier caractère est un assemblage d'une consonne et d'une voyelle de l'alphabet coréen, le Hangeul. Les nouvelles plaques d'immatriculation ne précisent pas la province et la plaque est composée d'un font blanc et de texte noir.

• Espagne - 4 chiffres et 3 lettres, en noir sur fond blanc. Les 4 chiffres vont de 0000 à 9999 et les lettres de BBB à ZZZ. Il faut savoir que pour les lettres on n'utilise pas les voyelles pour éviter des mots comme xxxx-FEO (feo signifie moche en espagnol) ou xxxx-CER. Les lettres omises sont A, E, I, Ñ, O, Q et U.

• États-Unis - diffère selon l'État. Cependant, les seuls points communs obligatoires sont :
  • La taille de la plaque, normalisée depuis 1956, elle est de 12" × 6" (soit 305 × 152 millimètres), sauf pour les plaques de motos et certains autres véhicules particuliers.
  • La mention du nom de l'Etat (ou son abréviation : CA pour Californie, MO pour Missouri, MN pour Minnesota, etc...).

• France - 1 à 4 chiffres, 1 à 3 lettres, 2 ou 3 chiffres, avec un maximum de 8 caractères (9 pour l'outre-mer). Les derniers chiffres correspondent au code du département d'immatriculation, les premiers chiffres constituant une séquence dans la combinaison de lettres, et les combinaisons de lettres constituant une séquence dans le département. Lorsque la séquence de lettres atteint ZZ, on passe à la combinaison AAA. Le 15 juin 2005, le Ministre de l'intérieur a présenté en Conseil des Ministres le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) qui sera national (avec mention du département désormais obligatoire).

• Indonésie - 1 ou 2 lettres désignant l'ancienne residentie hollandaise (à Java) ou la province, 4 chiffres, 1 à 3 lettres.

• Irlande - 2 chiffres correspondant à l'année de première immatriculation, 1 ou 2 lettres désignant le comté, un nombre de 6 chiffres au plus, unique pour le comté donné. Le véhicule conserve sa plaque toute sa vie, même si le véhicule change de propriétaire et de comté.

• Italie - 2 lettres, 3 chiffres, 2 lettres, suivie par une bande bleue indiquant l'année d'immatriculation et le symbole de la province de provenance. Numérotation progressive à niveau national (de AA000 AA à ZZ 999 ZZ). Le nouveau système d'immatriculation français (depuis 2009) a été adopté sur la base du système italien, en vigueur en Italie depuis 1994.

• Japon - en haut de la plaque, le nom (en kanji) de la municipalité où le véhicule est enregistré suivi d'un nombre de 3 chiffres. En bas de la plaque, une syllabe en hiragana suivie de 2 fois 2 chiffres séparés d'un tiret (le zéro est remplacé par un point).

• Luxembourg - 2 lettres suivies de 3 chiffres (en noir sur fond jaune); depuis 2004, 2 lettres suivies de 4 chiffres ou uniquement 4 chiffres ou 5 chiffres (1234 ou 12345)

• Maroc - 5 chiffres suivis d'une lettre en alphabet arabe suivie d'un chiffre désignant le numéro de préfecture (6 pour Casablanca-Anfa), ce système est entré en vigueur en 200X.

• Monaco - 4 chiffres ou 1 lettre et 3 chiffres

• Pays-Bas - généralement un groupe de deux chiffres et deux groupes de deux lettres. Il existe quelques plaques différentes pour les véhicules utilitaires ou les deux-roues.

• Roumanie - 2 lettres désignant le département (sauf pour la capitale, Bucarest, désignée par la lettre B), suivies par 2 chiffres et 3 lettres, en noir sur fond blanc.

• Russie - (simple constatation faite sur un grand nombre de véhicules, dans la région de Sverdlovsk) Lettre + chiffres + lettres + chiffres, les lettres étant choisies parmi les suivantes : A, B, C, E, H, K, M, O, P, T, X, Y, qui présentent la particularité d'être lisibles à la fois dans l'alphabet latin et dans l'alphabet cyrillique, même si elles y représentent parfois des lettres complètement différentes.

• Suisse - 2 lettres désignant le canton, un nombre de 6 chiffres au plus, unique pour le canton donné.

• Tunisie - L'immatriculation des véhicules tunisiens est de la forme XXX تونس XXXX où X est un chiffre compris entre 0 et 9. Les trois premiers chiffres désignent la série et les quatre derniers chiffres désignent le numéro d'enregistrement du véhicule dans la série. La série et le numéro d'enregistrement sont separés par le nom de la Tunisie en arabe. Le passage d'une série à la suivante se fait chaque 9999 véhicules^[3]. Cette immatriculation est attribuée à tout véhicule sauf ceux qui sont la propriété d'organismes publics.

• Turquie - La première partie de la plaque (de 01 à 81) correspond à la province. La deuxième est composée de une à trois lettres. Enfin, la dernière est composée de deux à quatre chiffres selon le nombre de lettres dans la deuxième partie, le tout ne pouvant pas excéder six caractères.

Plaques personnalisées

On appelle plaques personnalisées des plaques d'immatriculation dont le propriétaire a (lorsque cela est possible) acheté ou s'est fait attribuer auprès des services d'immatriculation un numéro spécifique, comme un chiffre rond ou une combinaison de chiffres et/ou de lettres à son goût (son nom, une combinaison amusante ou facile à retenir...).

Ce système permet au service d'immatriculation de surfacturer cette prestation, la prestation standard ne permettant que d'obtenir une combinaison à la suite des combinaisons déjà attribuées. Ce service n'est pas offert dans tous les pays et dans toutes les divisions administratives (par exemple, les plaques personnalisées ne sont pas proposées au Québec).

On trouve aussi des plaques commémoratives dans certaines provinces canadiennes et certains états américains, qui soulignent l'affiliation à un groupe, leur équipe sportive préférée, ou si le propriétaire du véhicule est médecin ou pompier volontaire. Par exemple, dans l'état du Massachusetts, on peut avoir une plaque aux couleurs des Red Sox, équipe de baseball de la ville de Boston, ou des Patriots, équipe de la National Football League. Ou encore en Ontario, les Sénateurs d'Ottawa et les Maple Leafs de Toronto ont leurs plaques spécifiques. Depuis 2006, au Québec, les vétérans et les militaires, s'ils remplissent certaines conditions, peuvent apposer sur leur véhicule une plaque comportant un coquelicot en son centre.

Plaques diplomatiques et consulaires

Plaque diplomatique française

Les diplomates en poste à l'étranger se voient attribuer des plaques spéciales pour indiquer leur statut de personne détenant une immunité diplomatique ou consulaire. Ces plaques peuvent être rouges au Canada, au Pakistan, vertes en France ou encore bleues au Brésil, en Colombie ou en Équateur. Elles commencent ou portent généralement les lettres CMD (Chef de Mission Diplomatique), CD (Corps diplomatique) ou CC (Corps consulaire) devant une série de chiffres. Ces plaques ne sont pas émises par les ministères des transports ou concessionnaires de voitures mais bien par le ministère des affaires étrangères du pays hôte.

Plaques de l'Union européenne

Les plaques de l'Union européenne sont faciles à reconnaître car elles possèdent chacune un logo bleu à gauche (synonyme : eurobande). Ce logo contient une à trois lettres selon le nom de l'État membre, surmontées des 12 étoiles du drapeau de l'Union européenne. Cependant, certains pays comme la Bulgarie n'affiche aucune étoile mais leur drapeau, d'autres pays n'affichant rien du tout.

Des pays tiers à l'Union européenne utilisent également le même principe : Israël, Liban, Nouvelle-Zélande — option — ou encore en Nouvelle-Galles du Sud, Australie — option.

Lettres suivant l'État membre

A	B	C
A  Autriche	B  Belgique BG  Bulgarie	CY  Chypre (Cyprus) CZ  République tchèque
D	E	F
D  Allemagne (Deutschland) DK  Danemark	E  Espagne EST  Estonie	F  France FIN  Finlande
G	H	I
GB  Grande-Bretagne GR  Grèce	H  Hongrie	I  Italie IRL  Irlande  Irlande du Nord
L	M	N
L  Luxembourg LT  Lituanie LV  Lettonie (Latvijas)	M  Malte	NL  Pays-Bas (Nederland)
P	R	S
P  Portugal PL  Pologne	RO  Roumanie	S  Suède SK  Slovaquie (Slovensko) SLO  Slovénie

Anecdotes

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, au Canada, émet une plaque en forme d'ours polaire. Les autres États et provinces d'Amérique du Nord et du Nunavut sont de forme rectangulaire.

Plaque d'immatriculation des Territoires du Nord-Ouest

Notes et références

Voir aussi

• Liste des codes internationaux des plaques minéralogiques

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